Rédiger ses statuts en se posant les bonnes questions

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Hier nous avons rencontré Maxime. Cela a été l’occasion de revenir sur la période de création de Tidjee. Des bons souvenirs…mais pas uniquement…

Maxime a été avocat en droit des sociétés dans un célèbre cabinet anglo-saxon. Et Maxime nous le connaissons depuis longtemps. Nous avons été assis dans des bureaux voisins. Mais c’est quand nous avons quittés nos postes pour lancer nos start-ups respectives que nous nous sommes découverts.

Nous partageons une conviction commune : les métiers du droit doivent se réinventer pour s’adapter aux enjeux des start-up.

Quand nous avons démarré, nous nous sommes focalisés sur notre projet Tidjee et nous avons concentré notre énergie pour le faire vivre. Nous nous sommes dirigés vers le statut de SAS qui offre le plus de liberté. D’ailleurs nous nous sommes appuyés sur des modèles standards tels que celui des Echos.

Qu’en penses-tu ?

Ces ressources sont utiles en tant que modèle. Toutefois, elles laissent ensuite le créateur de start-up dans « la nature », ne sachant quoi faire de ce document juridique. C’est là que l’avis d’un professionnel du droit est utile pour s’assurer que les statuts sont en accord avec l’ambition des créateurs.

Prendre le temps de se poser les bonnes questions entre associés est également nécessaire avant de se lancer tête baissée dans la rédaction des statuts:

– Êtes-vous clair sur la répartition des rôles et pouvoirs entre associés?

– Souhaitez-vous faire rentrer des investisseurs dés la création ? Quel contrôle souhaitez-vous alors maintenir dans votre entreprise?

– Vous avez certainement envisagé le meilleur avec votre associé. Mais avez-vous pensé au pire ? C’est malheureusement maintenant aussi qu’il faut imaginer le traitement des conflits entre associés.

La SAS est effectivement la forme de société la mieux adaptée aux start-ups car elle offre un cadre standard relativement simple et de la souplesse pour l’ajuster aux futurs besoins spécifiques des sociétés de croissance que sont les start-ups. En tout état de cause, certaines bonnes pratiques sont à appliquer.

Rapidement, est-ce que tu peux nous citer quelques bonnes pratiques?

Déjà, ne pas démarrer avec un capital de 1€ même si la SAS le permet. Il faut un niveau de capital cohérent avec son activité; il en va de votre crédibilité. C’est une information publique, que l’on peut retrouver très facilement !

Privilégier aussi un nombre important d’actions pour faciliter les répartitions et ajustements futurs. Si vous rédigez vos documents sans l’aide d’un professionnel, toujours les relire plusieurs fois pour vous assurer de la cohérence de l’ensemble des différents articles.

Au-delà des statuts, les cofondateurs souhaitent parfois mettre en place un pacte d’associés. Ce document, qui lui reste confidentiel, permet de fixer plus en détail les règles applicables entre associés en cas de départ de l’un d’eux par exemple.

OK pour les statuts. Mais pour nous la vraie galère a démarré avec les démarches administratives…

Les démarches administratives pour immatriculer une société sont fastidieuses, mais elles doivent être effectuées avec rigueur pour éviter que le dossier ne soit rejeté et que les cofondateurs ne perdent encore plus de temps. Il existe une chronologie à respecter, différents interlocuteurs et un formalisme particulier.

Mon conseil : Libérez-vous-en, Yeahlaw! vous fournit des statuts start-up friendly et s’occupe des démarches!

Maxime, la prochaine fois on te laissera ce plaisir ! On sait où te trouver :

Maxime Roussel: linkedin.

 

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